Je peux demander ceci? Ce que vous devez savoir sur la déduction de soins médicaux spécialisés.

Si vous ou l’un de vos proches avez eu besoin de soins médicaux spécialisés au cours de l’année (comme des soins palliatifs ou une autre dépense liée aux soins de santé), vous pourriez avoir des frais médicaux supplémentaires que les autres n’ont pas. L’Agence du revenu du Canada (ARC) et Revenu Québec offrent un certain allègement en utilisant le coût de vos frais médicaux admissibles pour réduire l’impôt que vous devez. Plus vous demandez, plus vous obtiendrez de bénéfices de vos déclarations.

Dans cet article, nous abordons la question de déduire des soins médicaux spécialisés.

Cliquez sur les rubriques ci-dessous pour en avoir plus :

• Frais médicaux fréquemment oubliés
• Je voudrais déduire le cannabis médicinal dans mes déclarations. Que dois-je savoir?
• Qu’est-ce que les soins médicaux spécialisés?
• Puis-je demander le coût des soins palliatifs?
• De quoi ai-je besoin pour demander mes frais médicaux?
• Frais de donneurs et de mères porteuses

Frais médicaux fréquemment oubliés

Lorsqu’il s’agit de déduire des frais médicaux, il existe une longue liste de dépenses potentielles que vous pouvez demander. Vous pourriez avoir le droit de demander le coût de dépenses comme les appareils auditifs, l’insuline et les fournitures pour diabétiques. Selon votre situation, vous pourriez également être en mesure de demander des dépenses moins connues comme le cannabis médicinal (si vous aviez une ordonnance).

Pour obtenir une liste de certains frais médicaux fréquemment oubliés, consultez ce blogue sur les frais médicaux que vous ne devez pas oublier de demander.

Vous n’êtes pas tout à fait certain(e) de ce que vous pouvez demander? La meilleure façon de savoir si vous pouvez déduire vos frais médicaux est de consulter le tableau consultable sur le site Web de l’ARC. Les résidents du Québec peuvent vérifier quels frais médicaux ils peuvent demander dans leur déclaration en téléchargeant le document PDF sur le site Web de Revenu Québec.

Y a-t-il de nouveaux frais médicaux que je peux demander?

Oui! L’ARC et Revenu Québec ajoutent à l’occasion de nouveaux frais qui peuvent être demandés dans vos déclarations. Cette année, les nouveaux frais médicaux admissibles sont les suivants :

• Si vous résidez au Québec, vous pouvez maintenant déduire le coût de vos séances avec un psychothérapeute agréé dans votre déclaration de revenus du Québec (à condition que votre thérapeute ait un permis d’exercice de l’Ordre des psychologues du Québec).
• Les services d’acupuncteurs sont maintenant compris dans les frais admissibles pour les résidents de la Nouvelle-Écosse.
• Les services d’orthophonistes sont maintenant compris dans les frais admissibles pour les résidents de la Nouvelle-Écosse.

Je voudrais déduire le cannabis médicinal dans mes déclarations. Que dois-je savoir?

Si vous voulez déduire le coût du cannabis médicinal dans vos déclarations, vous devez avoir une ordonnance d’un médecin agréé (comme votre médecin) et vous assurer que vous avez acheté votre cannabis auprès d’un producteur autorisé (conservez vos reçus!).

N’oubliez pas que vous pouvez demander seulement les frais ci-dessous :

• Cannabis médical frais ou séché
• Huiles de cannabis
• Graines et plantes de cannabis

Vous ne pouvez pas demander les frais ci-dessous dans vos déclarations :

• Cannabis à des fins récréatives
• Tous les frais liés à la culture du cannabis (y compris les engrais)
• Accessoires, y compris les lampes, les récipients et autres moyens de stockage, les vaporisateurs, les pipes, les capsules ou les machines pour remplir les capsules

Soins médicaux spécialisés

Les soins médicaux spécialisés font référence aux frais médicaux qui ont une composante spécifique ou spécialisée. Ils peuvent comprendre des soins pour les personnes ayant besoin de programmes de thérapie ou de traitement personnalisés ou même les soins pour les personnes ayant besoin de l’aide d’une personne qui a suivi une formation particulière.

Quels sont des exemples de soins médicaux spécialisés?

Voici quelques exemples courants de soins médicaux spécialisés :

Programmes de thérapie personnalisée :

Vous pouvez demander le coût des programmes de thérapie personnalisée (comme ceux créés par des psychologues, des physiothérapeutes, des acupuncteurs, des chiropraticiens, etc.) en tant que soins médicaux spécialisés s’ils répondent à certains critères d’admissibilité. Pour y avoir droit :

• votre ordonnance doit être rédigée par un médecin agréé (ceci varie d’une province à l’autre; vous pouvez vérifier si votre médecin est agréé en consultant le site Web de l’ARC);
• vous devez avoir droit au crédit d’impôt pour personnes handicapées (CIPH);
• votre programme doit avoir été prescrit et conçu par un psychologue, un médecin, un infirmier praticien ou un ergothérapeute pour une déficience mentale ou physique.

Remarque : si vous recevez des traitements de psychothérapie, vous pourrez dépenser le coût de vos traitements, mais seulement si vous résidez au Québec.

Animaux d’assistance :

Vous pouvez déduire le coût d’achat et de soins (y compris le coût d’achat de la nourriture et des soins vétérinaires) d’un animal d’assistance spécialement dressé si vous vous trouvez dans une des situations ci-dessous :

• Vous êtes aveugle;
• Vous êtes profondément sourd(e);
• Vous avez une déficience grave et prolongée limitant de façon marquée l’usage des bras ou des jambes;
• Vous êtes autiste;
• Vous êtes épileptique;
• Vous êtes atteint(e) d’un diabète grave.

Vous pouvez demander les frais raisonnables de transport que vous avez payés pour vous rendre à une école ou un établissement similaire où vous apprenez la manipulation de tels animaux.

N’oubliez pas que les dépenses relatives aux animaux de soutien émotionnel ne sont pas considérées comme des frais médicaux admissibles. Vous ne pouvez pas déduire les frais relatifs à votre animal de soutien émotionnel dans vos déclarations.

Centres de réadaptation :

Les centres de réadaptation qui traitent les personnes ayant une dépendance aux drogues, à l’alcool ou aux jeux d’argent sont une autre forme de soins médicaux spécialisés. Vous pouvez demander le montant total que vous avez payé pour le séjour dans le centre de réadaptation et toute formation que vous y avez reçue.

Puis-je demander le coût des soins palliatifs?

Les soins palliatifs sont des soins médicaux spécialisés destinés aux personnes atteintes d’une maladie grave (comme le cancer, une maladie cardiaque avancée ou la maladie d’Alzheimer). Ces soins offrent un soulagement de la douleur et d’autres formes de soulagement pour aider la personne malade, ainsi que sa famille à maintenir un niveau de confort et de dignité.

Les soins palliatifs peuvent être fournis dans les établissements ci-dessous :

• Hôpitaux
• À la maison
• Établissements de soins de longue durée
• Hospice (résidence pour les personnes atteintes d’une maladie en phase terminale)

L’ARC et Revenu Québec reconnaissent que, bien que les hôpitaux soient conçus pour répondre à des besoins graves et urgents, ils ne sont peut-être pas le meilleur endroit pour recevoir des soins de fin de vie confortables. Il n’existe aucun programme national de soins palliatifs, mais le gouvernement fédéral et les établissements de soins de santé travaillent ensemble pour développer une meilleure couverture pour ceux qui ont besoin de soins palliatifs. Pour l’instant, les soins palliatifs sont gérés par le gouvernement provincial et des établissements privés. Ce qui est gratuit et ce que vous devez payer (et donc ce que vous pouvez demander comme frais médicaux) dépendent de votre province et de l’établissement qui a fourni les soins palliatifs.

Pour en savoir plus sur ce que sont les soins palliatifs et sur ce qui pourrait être offert dans votre province, consultez le site Web de l’Association canadienne de soins palliatifs.

De quoi ai-je besoin pour demander mes frais médicaux?

Pour demander des frais médicaux, vous devez conserver vos documents justificatifs pendant au moins six ans au cas où l’ARC ou Revenu Québec demanderait de les voir plus tard. N’oubliez pas que l’ARC et Revenu Québec peuvent avoir besoin de différents documents pour de divers types de frais. Par exemple, certains frais nécessitent une ordonnance, tandis que d’autres types de frais nécessitent un certificat écrit ou un formulaire T2201 signé (pour le crédit d’impôt pour personnes handicapées). Si vous produisez des déclarations sur papier, vous devrez joindre vos reçus à vos déclarations.

Vos documents justificatifs comprennent les suivants :

• Reçus : vos reçus doivent indiquer votre nom ou le nom de la personne dont vous avez payé les frais (si vous avez payé pour votre conjoint[e], vos enfants ou une autre personne à charge).
• Ordonnances : certains frais médicaux (par exemple, les procédures de laboratoire, certaines fournitures médicales et les médicaments) nécessitent une ordonnance d’un médecin (médecin, infirmier[ère], dentiste ou optométriste).

Remarque : les médecins agréés qui sont en mesure de vous prescrire des ordonnances varient d’une province à l’autre. Pour obtenir une liste complète, consultez le site Web de l’ARC.

• Certificat d’un médecin : pour demander certains frais médicaux, vous pouvez avoir besoin d’un certificat d’un médecin agréé qui atteste que vous avez dû payer ces frais. Par exemple, certains frais qui nécessiteraient un certificat écrit comprennent les services de tutorat, les livres parlés, les services de prise de notes, etc.

Frais de donneurs et de mères porteuses.

La liste des frais médicaux admissibles a été élargie à compter de 2022 et des années suivantes pour inclure :

• Les dépenses engagées à l’égard d’une mère porteuse ou d’un donneur de sperme ou d’ovules (par exemple, les frais payés à une clinique de fertilité pour qu’une mère porteuse obtienne une procédure de fécondation in vitro ou pour un traitement hormonal pour une donneuse d’ovules) ;
• Les remboursements des frais payés par la mère porteuse ou le donneur de sperme ou d’ovules s’ils ont payé eux-mêmes les frais ; et
• Les frais payés aux cliniques de fertilité et aux banques de donneurs afin d’obtenir des spermatozoïdes ou des ovules de donneurs.

Seules les dépenses engagées au Canada sont admissibles.