Les répercussions fiscales de Bitcoin et d’autres monnaies numériques

 

Les monnaies numériques, comme Bitcoin, sont les petits nouveaux et une façon de plus en plus populaire d’acheter des biens ou d’investir. Alors, quelles répercussions ont-elles sur vos impôts?

Contrairement à la monnaie officielle, la monnaie Bitcoin n’est pas contrôlée par une banque centrale ou même par un pays précis. Elle peut être achetée et vendue pour de la monnaie traditionnelle et peut être transférée entre des individus. Par conséquent, l’Agence du revenu du Canada (ARC) ne la considère pas comme une devise étrangère. Bitcoin et les autres monnaies numériques sont plutôt des commodités (comme le pétrole ou l’or) et tout gain ou toute perte peut être un revenu (ou un capital) imposable pour le contribuable.

Examinons maintenant la question importante : « Devez-vous déclarer ce revenu? » « Oui! », répond Lisa Gittens, conseillère fiscale principale à H&R Block. « L’ARC s’attend à ce que vous déclariez ces transactions, tout comme vous le ferez pour toute autre transaction commerciale ou d’investissement. Bien que les banques n’aient pas de dossiers à ce sujet, l’ARC est maintenant consciente de la monnaie numérique et poursuit activement les cas où elle croit qu’il y a une non-conformité de la déclaration de revenus. »

En principe, une personne qui vend quelque chose en échange de Bitcoin est perçue comme l’ayant vendu à la juste valeur de marché au moment de l’échange.

Quelques points à retenir si vous détenez ou échangez de la monnaie numérique :

Pour calculer la valeur en dollars d’une transaction de Bitcoin, vous devez utiliser le taux de change pour Bitcoin et du dollar canadien pour le jour de la transaction.

Si vous utilisez Bitcoin ou d’autres systèmes de monnaie numérique pour vos activités d’entreprise ou d’emploi autonome, vous êtes toujours responsable de déclarer ces achats et paiements comme d’habitude.

Toute entreprise qui accepte de la monnaie numérique est perçue comme effectuant une opération de troc. Si l’échange effectué est une transaction commerciale, il sera perçu comme un revenu à l’entreprise. Si vous échangez de la monnaie numérique contre un bien, la valeur de ce bien sera perçue comme un revenu. Par exemple, si vous acceptez de la monnaie numérique pour la vente d’un livre, la valeur de ce livre est le montant de revenu que vous devez déclarer.

Si vous achetez, détenez et vendez de la monnaie numérique en dehors d’une entreprise et réalisez un bénéfice, vous devez déclarer ce bénéfice comme un gain en capital. La portion du code fiscal de l’ARC concernant l’échange de titre s’applique à ces transactions. Par exemple, si vous avez acheté 100 Bitcoins pour 25 000 $, mais les avez vendus six mois plus tard pour 32 000 $, vous devez déclarer un gain en capital de 7 000 $. L’exemption de 200 $ par année sur les gains en capital liés aux transactions en devises étrangères ne s’applique pas aux Bitcoins.

Contrairement aux devises étrangères, les monnaies numériques ne peuvent pas être déposées dans les REER ou autres régimes enregistrés (puisqu’elles ne sont pas des placements admissibles).

Si vous détenez des Bitcoins auprès d’un marchand canadien, il ne sera pas assujetti aux règles sur la propriété étrangère. Toutefois, si vous détenez vos monnaies auprès d’un marchand américain ou étranger et qu’elles ne sont pas utilisées dans le cadre d’une entreprise, vous devez remplir le formulaire T1135 Bilan de vérification du revenu étranger si la valeur de la monnaie Bitcoin est supérieure à 100 000 $.

 

Si vous avez des questions concernant les répercussions de la monnaie numérique, les conseillers fiscaux de H&R Block sont toujours disponibles pour vous aider. Pour plus de renseignements, visitez l’un des bureaux H&R Block ou notre site Web à www.hrblock.ca.