Vous êtes au Canada, mais vous n’êtes pas techniquement un résident - vous devez des impôts?

May 27, 2022

Les Canadiens ont des sentiments mitigés à l’égard des impôts - bien que personne n’aime voir disparaître son argent qui a été durement gagné, nous sommes également fiers d’avoir des programmes sociaux et de santé qui prennent soin de nos voisins et des membres de nos communautés. Cependant, qu’en est-il si vous n’êtes pas vraiment considéré(e) comme un résident du Canada, mais que vous y habitez ou y travaillez? Vous devez payer des impôts provinciaux ou fédéraux? La réponse est peut-être.

Vous êtes un résident, un non-résident ou un résident réputé?

Votre première tâche consiste à déterminer à quelle catégorie vous appartenez. Voici donc quelques définitions simples et rapides.

Résident

Vous avez des liens importants avec le Canada, comme une maison, un(e) conjoint(e) ou un enfant au Canada.

Résident réputé

Vous avez vécu à l’extérieur du Canada pendant l’année d’imposition, vous n’êtes pas considéré(e) comme un résident de fait du Canada parce que vous n’aviez pas de liens de résidence importants et vous êtes un employé du gouvernement, un membre des Forces canadiennes, y compris le personnel de leurs écoles à l’étranger, ou vous travaillez dans le cadre d’un programme d’aide d’Affaires mondiales Canada.

OU

Vous avez séjourné au Canada pendant au moins 183 jours dans l’année d’imposition, n’avez pas de lien de résidence important au Canada et n’êtes pas considéré(e) comme un résident d’un autre pays aux termes de la convention fiscale entre le Canada et ce pays.

Non-résident

Vous habitez habituellement ou couramment dans un autre pays et n’êtes pas considéré(e) comme un résident du Canada.

Non-résident réputé

Vous avez des liens de résidence au Canada, mais vous êtes considéré(e) comme un résident d’un autre pays en vertu d’une convention fiscale que le Canada a conclue avec ce pays.

Cette règle l’emporte sur celle des résidents réputés. Donc, elle s’applique même si vous avez passé 183 jours au Canada.

Si vous êtes un résident, probablement ce blogue ne vous concerne pas. Explorons les deux autres options.

Résident réputé

Nous avons cette règle des 183 jours qui signifie simplement que si vous restez au Canada pendant 183 jours ou plus au cours d’une année d’imposition, vous êtes considéré(e) comme un résident et devez payer des impôts. Si vous avez habité à l’extérieur du pays pendant l’année d’imposition, mais que vous avez toujours une maison, un(e) conjoint(e) ou un enfant au Canada, vous n’êtes pas un résident de fait, mais vous n’avez pas encore quitté notre cœur (et notre pays), et certains impôts s’appliquent à votre situation.

Si vous êtes un résident réputé, vous devez déclarer vos revenus mondiaux provenant de toutes les sources, tant au Canada qu’à l’étranger, pour toute l’année d’imposition, et vous pouvez demander toutes les déductions et tous les crédits d’impôt non remboursables qui vous concernent. Dans ce cas, vous êtes assujetti(e) à l’impôt fédéral et, au lieu de payer l’impôt provincial ou territorial, vous payez un impôt complémentaire fédéral. Dans ce cas, vous pouvez demander tous les crédits d’impôt fédéraux, mais vous ne pouvez pas demander les crédits d’impôt provinciaux ou territoriaux. Notez que ceci peut différer si, avant de quitter le Canada, vous habitez au Québec. Vous pourriez également avoir droit à certains crédits d’impôt et prestations, comme le crédit pour la TPS/TVH ou l’allocation canadienne pour enfants.

Non-résidents et non-résidents réputés

La plupart des types de revenus sont assujettis à une retenue d’impôt des non-résidents au taux de 25 %, sauf si une convention fiscale avec votre pays de résidence prévoit un taux inférieur. Ceci comprend la plupart des types de pensions et de revenus de placements. Par exemple, si vous êtes un résident du Royaume-Uni qui reçoit une pension du Canada, le taux de retenue prévu par la convention est de zéro.

Si vous n’êtes pas certain(e) du montant de l’impôt à retenir en fonction du type de revenu que vous gagnez et de votre pays de résidence, vous avez de la chance. L’ARC met à votre disposition sur son site Web un calculateur d’impôt des non-résidents.

Si votre revenu est assujetti à la retenue d’impôt des non-résidents (que l’ARC appelle l’impôt de la partie XIII), vous n’êtes pas tenu(e) de produire une déclaration de revenus canadienne. Vous n’êtes tenu(e) de produire une déclaration de revenus canadienne que si vos revenus sont soumis à l’impôt de la partie 1. Il s’agit notamment des revenus provenant d’un employeur canadien, de l’exploitation d’une entreprise au Canada ou des gains en capital provenant de biens canadiens imposables. Ceci ne comprend pas les titres canadiens cotés en bourse ni les fonds communs de placement.

Mais rassurez-vous! Il existe des moyens de produire des déclarations de revenus à leur avantage pour les personnes qui gagnent des revenus, mais qui sont assujetties à la retenue d’impôt des non-résidents. Par exemple, si vous êtes un non-résident et que vous gagnez des revenus de location, vous êtes assujetti(e) à une retenue d’impôt des non-résidents de 25 % sur le montant brut. Toutefois, vous pouvez produire une déclaration pour ne déclarer que vos revenus de location nets et les faire imposer aux taux progressifs habituels en vertu de l’article 216, et de même pour les revenus de pension en vertu de l’article 217. Cela devrait vous permettre d’économiser quelques dollars canadiens, mais votre pays d’origine pourrait également prélever un impôt sur ces revenus. C’est la vie.

Nomades numériques d’un autre pays travaillant au Canada

Voici une situation qui a massivement gagné en popularité : votre entreprise vous permet de travailler depuis n’importe quel endroit (que ce soit votre maison, votre chalet ou un hôtel), n’importe où, pourvu que vous fassiez votre travail, et vous avez choisi le Canada. Vous êtes ce qu’on appelle un nomade numérique et vous pourriez avoir des impôts à payer au Canada… mais tout dépend des circonstances.

Le Canada a conclu des conventions fiscales avec la plupart des pays qui contiennent une clause stipulant que si vous respectez la règle des 183 jours, vous travaillez pour un employeur de votre pays de résidence et votre employeur n’a pas d’établissement stable au Canada, vous serez exempté de payer des impôts au Canada. Mais si vous travaillez pour un employeur canadien, vous devrez produire une déclaration de revenus. Conservez toutefois votre avis de cotisation, car votre pays pourrait vous permettre de demander un crédit pour impôt étranger.

Il n’existe pas d’approche unique en matière de fiscalité. Que vous soyez un nouvel arrivant au Canada, un expatrié américain vivant dans le Grand Nord blanc ou pas certain(e) de votre situation, H&R Block est là pour vous aider. Choisissez l’une des quatre options pratiques suivantes pour produire vos déclarations : faites préparer vos déclarations dans l’un de nos bureaux, utilisez nos services, Dépôt pratique ou Pro de l’impôt à distance, ou encore, préparez vous-même vos déclarations à l’aide du logiciel d’impôt H&R Block.

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