Si vous achetez une voiture, vous devriez connaître les implications fiscales.

July 25, 2022

L’achat d’une voiture, neuve ou d’occasion, est devenu une véritable épreuve avec les problèmes de chaîne d’approvisionnement induits par la pandémie, auxquels l’industrie automobile est confrontée ces jours-ci. Donc, lorsque vous aurez trouvé votre licorne (qui peut ou non être une Corolla 2011 avec moins de 100 000 km parcourus) et que vous aurez négocié le prix, voici ce que vous devez savoir sur les taxes!

En ce qui concerne les taxes, vous paierez un montant différent en fonction de la province dans laquelle vous habitez, de la personne auprès de laquelle vous achetez la voiture (soit chez un concessionnaire, soit d’une vente privée). Une chose est certaine : les Albertains sont les grands gagnants et les Saskatchewanais arrivent en deuxième position pour les économies d’impôts.

Voici un aide-mémoire sur ce que vous pouvez vous attendre à payer.

Achat chez un concessionnaire :

Province

Type de taxe que vous devez payer

Taux provincial (TVP, TVD, TVQ)

Taux fédéral (TPS)

Total

Colombie-BritanniqueTPS et TVP

7 % pour les véhicules de moins de 55 000 $

(Veuillez noter que la Colombie-Britannique dispose d’un barème des taxes à payer :

55 000 $ à 55 999 $ - 8 %

56 000 $ à 56 999 $ - 9 %

57 000 $ à 124 999 $ - 10 %

125 000 $ à 149 999 $ - 15 %

150 000 $ et plus - 20 %)

5 %12 %, 13 %, 14 %, 15 %, 20 %, 25 %
AlbertaTPS0 %5 %5 %
SaskatchewanTPS et TVP6 %5 %11 %
ManitobaTPS et TVD7 %5 %12 %
OntarioTVH8 %5 %13 %
QuébecTPS et TVQ9.975 %5 %14.975 %
Nouveau-BrunswickTVH10 %5 %15 %
Nouvelle-ÉcosseTVH10 %5 %15 %
IPETVH10 %5 %15 %
Terre-NeuveTVH10 %5 %15 %

Achat d’une vente privée :

Province

Type de taxe que vous devez payer

Taux provincial (TVP, TVD, TVQ)

Taux fédéral (TPS)

Total

Colombie-BritanniqueTVP

12 % pour les véhicules de moins de 124 999 $

(Veuillez noter que la Colombie-Britannique dispose d’un barème des taxes à payer :

125 000 $ à 149 999 $ - 15 %

150 000 $ et plus - 20 %

0 %12 %, 15 %, 20 %
AlbertaAucune0 %0 %0 %
SaskatchewanTVP6 % pour un véhicule de plus de 5 000 $0 %6 %
ManitobaTVD7 %0 %7 %
OntarioTVD13 %0 %13 %
QuébecTVQ9.975 %0 %9.975 %
Nouveau-BrunswickTVP15 %0 %15 %
Nouvelle-ÉcosseTVP15 %0 %15 %
IPETVP15 %0 %15 %
Terre-NeuveTVP15 %0 %15 %

En plus, si vous cherchez à acheter un véhicule de luxe, le fait de devoir payer la taxe de luxe fédérale, qui entrera en vigueur en septembre 2022, ne vous dérange probablement pas. La taxe de luxe est appliquée avant la TPS et la TVH sur les véhicules d’une valeur supérieure à 100 000 $. Elle sera calculée à 20 % de la valeur supérieure au seuil de 100 000 $ ou à 10 % de la valeur totale de la voiture, selon le moindre des deux.

Ainsi, si la voiture vaut 125 000 $, la taxe s’élèvera soit à 20 % du montant dépassant le seuil, qui est dans ce cas de 5 000 $, soit à 10 % de la valeur totale, qui est de 12 500 $. Par conséquent, cet acheteur paierait une taxe de luxe de 5 000 $.

Donc, si vous pouvez acheter une voiture beaucoup moins chère dans une province voisine, vaut-il la peine de l’acheter là-bas et de la conduire chez vous? C’est possible, mais peu probable. Il y a peut-être des dépenses supplémentaires que vous n’avez pas encore envisagées.

  • Vous devrez peut-être expédier votre voiture si vous ne l’avez pas encore immatriculée dans votre province, car il faut l’immatriculer pour obtenir une assurance et il faut avoir une assurance pour conduire la voiture!
  • Vous pourriez faire immatriculer la voiture dans l’autre province, mais vous devriez le faire à nouveau lorsque vous la ramènerez dans votre propre province, ce qui entraîne des coûts.
  • Vous devez toujours payer les taxes de votre province lorsque vous ramenez la voiture chez vous pour l’immatriculer. Ainsi, si vous avez payé une taxe provinciale de 6 % en Saskatchewan, vous devez toujours payer 8 % en Ontario (même si vous habitez dans une province où la TVH est appliquée et que vous avez acheté votre voiture dans une province où la TPS est appliquée, vous ne devez payer que la différence). N’oubliez pas votre preuve de vente et d’autres documents, sinon vous risquez de devoir payer à nouveau la TPS!
  • Certaines provinces pratiquent des prix forfaitaires, d’autres non. Il peut donc y avoir des frais cachés dont vous n’êtes pas conscient(e) lorsque vous vérifiez la voiture pour la première fois.
  • Les inspections de voitures varient d’une province à l’autre, alors assurez-vous de faire vos recherches.

Les vendeurs privés ne sont pas tenus de percevoir les taxes lorsqu’ils vous vendent leur véhicule, mais dès que vous immatriculez votre voiture dans votre province, celle-ci vous demandera de payer ces taxes!

Achetez-vous cette voiture pour la conduire sur une plateforme de covoiturage ou dans le cadre de votre travail de livraison de repas? Vous pouvez consulter notre blogue sur l’économie à la demande pour obtenir des conseils sur ce que vous pouvez demander! Si vous êtes un peu perdu(e), un pro de l’impôt H&R Block est là pour vous aider et, si vous êtes prêt(e) à produire vos déclarations, vous pouvez choisir l’une des quatre façons pratiques de le faire : faites préparer vos déclarations dans l’un de nos bureaux, utilisez nos services Dépôt pratique ou Pro de l’impôt à distance, ou encore, préparez vous-même vos déclarations à l’aide du logiciel d’impôt H&R Block.

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