Si l’ARC examine votre déclaration de revenus, cet article vous concerne.

June 10, 2022

Vous avez produit votre déclaration de revenus et l’Agence du revenu du Canada (ARC) vous a envoyé un avis de cotisation (ADC) confirmant le montant de votre remboursement ou le montant que vous devez. Toutefois, ne poussez pas encore un soupir de soulagement.

Chaque année, après la fin de la saison d’impôt, l’ARC procède à une revue manuelle d’un petit pourcentage des déclarations produites afin de s’assurer que les contribuables ont effectivement droit aux déductions et aux crédits d’impôt qu’ils demandent et qu’ils n’ont pas demandé plus que ce à quoi ils avaient droit. Ce processus est connu familièrement comme une vérification, mais ce terme est en fait réservé aux revenus d’entreprise. Lorsqu’il s’agit de particuliers, l’ARC appelle cela une revue, mais en fin de compte, c’est à peu près la même chose pour la personne faisant l’objet de cette revue!

Cette année, les premiers avis de revue du traitement, comme on les appelle, ont été envoyés le 26 mai.

Comment l’ARC décide-t-elle quelles déclarations à passer en revue?

Cela dépendra principalement des types de déductions ou de crédits d’impôt que vous avez demandés. Les demandes de remboursement de frais d’emploi, de frais de déménagement et de frais médicaux sont parmi les plus courantes, surtout si vos demandes sont considérées comme excessives par l’ARC. Par exemple, les clients qui sont dans des résidences-services peuvent demander le remboursement de leurs soins auxiliaires, dont le coût peut parfois dépasser leur revenu. Ceci est parfaitement légitime, mais vous pouvez vous attendre à ce que l’ARC veuille vérifier ces demandes de remboursement pour s’en assurer.

Les demandes de crédit pour impôt étranger attirent également beaucoup d’attention. L’ARC voudra s’assurer que vous avez réellement payé tous ces impôts au pays qui vous verse vos pensions. En général, elle voudrait voir votre déclaration de revenus étrangère ou un avis de cotisation de l’autorité fiscale étrangère confirmant votre impôt final à payer. En plus, si la déclaration de revenus ou l’avis de cotisation est rédigé(e) dans une langue étrangère, elle vous demandera de fournir une traduction certifiée, alors préparez-vous à l’obtenir.

Si vous vous êtes trompé(e) auparavant, soyez prêt(e) à faire l’objet d’une revue à nouveau.

Votre historique de conformité est également important pour déterminer si vous avez fait l’objet d’une revue. Si vous avez déjà fait l’objet d’une revue et que vous l’avez réussie sans aucun problème, vous aurez moins de chances d’être sélectionné(e) à nouveau. Si, en revanche, votre demande comportait des erreurs, vous pouvez vous attendre à faire l’objet d’une autre revue pour le même type de demande à l’avenir. En fait, au lieu de vous sélectionner pour une revue post-cotisation, vous serez probablement sélectionné(e) pour une revue précotisation. Ceci signifie qu’elle n’évaluera même pas vos déclarations avant d’examiner de près ce que vous demandez.

Que contient l’avis de revue?

Les avis de revue contiennent généralement des pages de texte « passe-partout » que vous devez décortiquer, car la plupart d’entre elles ne correspondent pas à votre situation particulière. Par exemple, l’avis de revue pour les frais de déménagement comprendra des instructions sur le type de documents à transmettre si vous avez demandé des frais de subsistance temporaires, peu importe si vous avez effectivement demandé des frais de subsistance temporaires. Donc, ne vous inquiétez pas si l’avis contient des renseignements sur des prestations ou des crédits d’impôt que vous n’avez pas demandés, mais qui sont indiqués dans l’avis! Nous avons vu de nombreux contribuables paniquer à la vue de ce langage. Donc, il est important de savoir que ces avis contiennent des éléments qui ne vous concernent pas. C’est pourquoi nous vous encourageons à communiquer avec votre fiscaliste, qui vous indiquera exactement ce qu’il faut transmettre. Votre fiscaliste peut également télécharger la documentation pour vous par voie électronique à l’aide de la fonction « Représenter un client » du service de la TED de l’ARC. Quelle que soit la méthode utilisée, veillez à ce que les documents soient lisibles, calculés, assortis de renseignements recoupés et faciles à comprendre pour que l’agent de l’ARC puisse effectuer la revue. Il ne suffit pas de jeter une pile de reçus dans une enveloppe pour obtenir une revue favorable.

Lorsque vous recevez l’avis, réagissez rapidement.

Les avis vous donnent également seulement 30 jours pour soumettre les documents requis. Si vous venez de rentrer de vacances d’été de trois semaines et que vous constatez qu’il ne vous reste que sept jours pour obtenir vos documents et les soumettre, ceci peut également être une source d’anxiété. Heureusement, l’ARC est compréhensive dans ces situations et vous accordera généralement un délai supplémentaire si vous téléphonez et expliquez la situation. L’important est de ne pas ignorer ces avis. Si vous les ignorez, votre prochain avis vous dira que votre demande a été rejetée dans son intégralité.

Puis, nous passons à l’attente.

Une fois que vous avez envoyé vos documents, plusieurs mois s’écouleront avant que vous ne soyez informé(e) des résultats de la revue. Nous espérons qu’il s’agira d’un avis vous remerciant de votre temps et confirmant la cotisation initiale. Peut-être qu’on vous informera que l’ARC a repéré une erreur dans votre demande et qu’elle a redressé un petit montant. Si elle établit une nouvelle cotisation importante, apportez l’avis à un fiscaliste pour vous assurer qu’elle a raison. En cas de doute, mettez en route interjetez appel en déposant un avis d’opposition.

Les vérifications fiscales peuvent provoquer une panique initiale, mais il vaut mieux s’en occuper tout de suite et tout régler en temps opportun pour éviter toute pénalité. H&R Block offre le service prolongé Tranquilité d’espritMC qui peut vous aider lorsqu’une vérification survient, en répondant à vos questions et en vous représentant auprès de l’ARC ou de Revenu Québec. Et, bien sûr, si vous avez besoin d’aide pour produire vos déclarations de revenus, vous pouvez choisir l’un des quatre moyens pratiques de le faire : faites préparer vos déclarations dans l’un de nos bureaux, utilisez nos services Dépôt pratique ou Pro de l’impôt à distance, ou encore, préparez vous-même vos déclarations à l’aide du logiciel d’impôt H&R Block.

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