Les répercussions fiscales du bitcoin et d’autres cryptomonnaies.

May 7, 2021

Avez-vous gagné, dépensé ou négocié des cryptomonnaies comme le bitcoin? Bien que votre banque ne conserve pas la trace de ces opérations, les monnaies numériques sont considérées comme des marchandises (comme le pétrole ou l’or) par l’Agence du revenu du Canada (ARC) et Revenu Québec, ce qui signifie que vous devrez déclarer vos revenus ou vos pertes dans vos déclarations comme vous le feriez pour toute autre opération commerciale ou de placement.

Voici les réponses à quelques questions courantes pour vous aider à comprendre les implications fiscales des cryptomonnaies.

Que dois-je savoir sur la déclaration de mes opérations en cryptomonnaie?

Si vous avez utilisé la cryptomonnaie pour acheter des biens ou des services, ou si vous avez échangé un type de monnaie numérique contre un autre (par exemple, si vous avez échangé des bitcoins contre des litecoins), vous devrez signaler ces opérations dans vos déclarations. Vous devrez en indiquer la valeur en dollars canadiens, même s’il ne s’agissait pas de transactions en argent.

Selon la raison de vos opérations, vous devrez déclarer le montant que vous avez gagné (ou perdu) comme un revenu d’entreprise, ou encore comme un gain ou une perte en capital.

Peu importe la nature de vos opérations en cryptomonnaie, assurez-vous de consigner dans un registre les renseignements ci-dessous :

  • La date de vos transactions
  • Vos reçus d’achat ou d’échange de cryptomonnaie
  • La valeur de la cryptomonnaie en dollars canadiens au moment de chaque opération
  • Vos registres de portefeuilles numériques et les adresses de cryptomonnaie
  • Une description de l’opération et de la personne ou de l’organisation avec laquelle vous avez négocié (même s’il ne s’agit que de son adresse de cryptomonnaie)
  • Les registres des échanges
  • Les honoraires comptables ou juridiques que vous avez payés
  • Les coûts de logiciels liés à la gestion de vos impôts

Assurez-vous de conserver tous vos documents pendant au moins six ans, puisque l’ARC et Revenu Québec peuvent demander de les consulter en tout temps si votre déclaration est sélectionnée pour un examen détaillé.

Quelle est la différence entre le revenu d’entreprise et les gains en capital?

Si vous déclarez vos opérations comme un revenu d’entreprise, vous devrez inscrire dans vos déclarations de 2020 le montant que vous avez gagné (ou perdu) dans le formulaire État des résultats des activités d’entreprise ou d’une profession libérale (T2125 et TP-80). Le revenu d’entreprise est entièrement imposable et vous pouvez déduire vos pertes d’entreprise des autres sources de revenus pour réduire le montant d’impôt que vous devez lorsque vous produisez vos déclarations.

Si vous déclarez vos opérations comme des gains ou des pertes en capital, vous déclarerez le montant sur l’annexe 3 (et l’annexe G, si vous résidez au Québec). Si vous avez vendu votre cryptomonnaie à un prix supérieur à celui que vous avez payé pour l’acheter, vous avez réalisé un gain en capital. De même, si vous avez vendu votre cryptomonnaie à un prix inférieur à celui que vous avez payé pour l’acheter, vous avez subi une perte en capital. Les gains en capital ne sont imposables qu’à 50 %. Si vous subissez une perte en capital, vous pouvez la déduire de vos gains afin de réduire le total du montant imposable. Si vous avez plus de pertes que de gains, vous pouvez reporter le montant inutilisé pour réduire votre montant imposable dans une année future.

Comment dois-je choisir la façon de déclarer mes opérations en cryptomonnaie?

Pour décider comment déclarer vos opérations en cryptomonnaie, vous devez examiner la façon dont vous effectuez habituellement ces transactions. Vous devrez tenir compte de facteurs tels que la fréquence à laquelle vous négociez des cryptomonnaies et l’intervalle de temps entre le moment où vous achetez et vendez celles-ci.

Quand dois-je déclarer mes opérations en cryptomonnaie comme des gains ou des pertes en capital?

Si vous achetez de la cryptomonnaie et que vous la conservez pendant une longue période, vous la traitez comme un placement. Vous pouvez donc déclarer vos opérations comme des gains ou pertes en capital.

Vous devez déclarer vos gains ou vos pertes dans vos déclarations lorsqu’ils proviennent d’une disposition (vente ou transfert) de cryptomonnaie. Par exemple, vous pourriez avoir des gains ou des pertes provenant d’une disposition de cryptomonnaie lorsque vous faites ce qui suit :

  • Vous utilisez une cryptomonnaie pour acheter des biens ou des services.
  • Vous convertissez une cryptomonnaie en argent.
  • Vous échangez un type de cryptomonnaie contre un autre.
  • Vous faites un don en cryptomonnaie.


Quand dois-je déclarer mes opérations en cryptomonnaie comme un revenu d’entreprise?

Si vous négociez régulièrement de la cryptomonnaie et que vous détenez les devises pendant une courte période, vos activités sont similaires à celles d’une personne qui participe aux activités de spéculation sur séance. Dans ce cas, vous pouvez déclarer vos opérations comme revenu d’entreprise.

Voici quelques exemples d’activités commerciales impliquant l’utilisation de cryptomonnaies :

  • Minage de cryptomonnaie
  • Négociation de cryptomonnaie
  • Échanges de cryptomonnaie, y compris ceux effectués au moyen d’un guichet automatique bancaire (GAB)

N’oubliez pas qu’une seule opération pourrait être considérée comme un projet comportant un risque de caractère commercial. Dans ce cas, il s’agit d’un revenu d’entreprise, surtout si l’opération a été effectuée en vue de réaliser un gain rapide.

Si vous ne savez pas si vos opérations constituaient un placement ou un revenu d’entreprise, trouvez un bureau H&R Block près de chez vous et l’un de nos pros de l’impôt expérimentés vous aidera à prendre la bonne décision. Si vous utilisez notre logiciel d’impôt H&R Block, vous pouvez également acheter le service Demandez l’aide d’un spécialiste en impôt!

J’ai gagné de la cryptomonnaie en effectuant du minage. Dois-je l’inscrire dans mes déclarations?

Si vous avez mené des activités de minage afin de vendre de la cryptomonnaie dans un but lucratif, vos opérations sont considérées comme un revenu d’entreprise et vous devez déclarer le montant que vous avez gagné (ou perdu) dans vos déclarations de 2020.

Si vos activités de minage constituent simplement un passe-temps, vous n’aurez pas à les signaler dans vos déclarations. Cependant, si vous avez régulièrement exercé des activités de minage afin de réaliser un gain rapide sur la vente de cryptomonnaie, votre passe-temps pourrait en fait être considéré comme une entreprise par l’ARC et Revenu Québec. Dans ce cas, vous devrez signaler vos opérations dans vos déclarations.

Dois-je facturer la TPS/TVH sur les opérations en cryptomonnaie?

Si votre entreprise est inscrite aux fichiers de la TPS/TVH et que vous facturez normalement la TPS/TVH sur les produits ou services que vous fournissez, vous devrez également la facturer sur les opérations en cryptomonnaie. La TPS/TVH est basée sur la juste valeur marchande au moment de l’opération (ou sur le montant en dollars canadiens correspondant à la valeur la plus élevée de la cryptomonnaie). Consultez ce billet de blogue pour savoir si votre entreprise doit facturer la TPS/TVH.

Avez-vous d’autres questions concernant la façon de signaler vos opérations en cryptomonnaie dans vos déclarations? Obtenez l’aide du plus grand réseau de pros de l’impôt en choisissant l’une de ces quatre options pratiques pour produire vos déclarations : faites préparer vos déclarations dans l’un de nos bureaux, utilisez nos services de Dépôt pratique ou Pro de l’impôt à distance, ou encore, préparez vous-même vos déclarations à l’aide du logiciel d’impôt H&R Block.

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