Séjour substantiel
Les retraités migrateurs (appelés également snowbirds) sont des personnes à la retraite qui passent l'hiver dans le sud des États-Unis, tout en maintenant des liens résidentiels avec le Canada.
Si vous faites partie de ces résidents canadiens et que vous passez 31 jours ou plus aux États-Unis au cours de l'année d'imposition, votre séjour peut être considéré comme substantiel et vous pouvez être assujetti à des exigences spéciales de la part de l'Internal Revenue Service (IRS).
Pour déterminer si votre séjour aux États-Unis est substantiel, vous devez effectuer le calcul ci-dessous.
- Déterminez le nombre de jours pendant lesquels vous avez séjourné aux États-Unis au cours de l'année; ajoutez
- 1/3 du nombre de jours pendant lesquels vous avez séjourné aux États-Unis au cours de l'année précédente; plus
- 1/6 du nombre de jours pendant lesquels vous avez séjourné aux États-Unis au cours de la deuxième année précédente.
Si ce calcul indique que le nombre total de jours pendant lesquels vous avez été présent aux États-Unis est supérieur à 182, votre séjour est considéré comme étant substantiel.
Par exemple, supposons que vous avez séjourné aux États-Unis pendant le nombre de jours suivants :
| Année courante | 115 jours |
| Année précédente | 150 jours |
| 2e année précédente | 120 jours |
Pour déterminer si votre séjour est considéré comme étant substantiel, additionnez les montants suivants :
| 115 jours x 1 | = | 115 |
| 150 jours x 1/3 | = | 50 |
| 120 jours x 1/6 | = | 20 |
| 185 |
Puisque le total est supérieur à 182, votre séjour aux États-Unis est considéré comme substantiel pour l’année d’imposition courante.
Si votre séjour aux États-Unis n'est pas substantiel ou s'il a duré moins que 31 jours dans l'année courante, vous n'avez aucune obligation fiscale envers les États-Unis à moins d'avoir un revenu d'emploi ou d'entreprise des États-Unis.
Séjour de plus de 30 jours, mais moins de 183 jours
Si vous avez séjourné aux États-Unis pendant une période de plus de 30 jours mais moins de 183 jours et que votre séjour est considéré comme étant substantiel, deux options s'offrent à vous :
- Produire le formulaire 8840, Closer Connection Exception Statement for Aliens; (Liens plus étroits avec le Canada qu'avec les États-Unis); ou
- Réclamer une exemption selon les règles de bris d'égalité de la convention fiscale Canada-États-Unis.
Pour plus de renseignements ou pour recevoir de l'aide pour remplir ces formulaires, communiquez avec le Centre du service à la clientèle du Bureau national de H&R Block à customer.support@hrblock.ca ou 1-800-561-2154.
Étrangers résidents
Si vous êtes un résident canadien qui séjournez aux États-Unis pendant 183 jours ou plus au cours de l'année d'imposition, vous êtes considéré comme un étranger résident aux fins de l'impôt des États-Unis. Si c'est votre cas, vous devez produire le formulaire 1040 de l'IRS et déclarer votre revenu mondial (à moins que vous ayez réclamé une exemption selon les règles de bris d'égalité de la convention fiscale Canada-États-Unis).
Produire vos déclarations de revenus canadiennes et américaines
Si vous devez produire des déclarations canadiennes et/ou américaines ou si vous avez besoin d'aide afin de produire les formulaires appropriés, communiquez par courriel au Centre du service à la clientèle du Bureau H&R Block à customer.support@hrblock.ca ou 1-800-561-2154.
